Déposée le 18 septembre 2000 par la Société Anonyme (SA) TOUT POUR L'EAU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « TOUT POUR L EAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-43 du 27 octobre 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOUT POUR L'EAU domicilié(e) 99 rue de Gerland,
69007 Lyon Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 956 510 770 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE,
Mme FRAUD Christine domicilié(e) 51 Avenue Jean Jaurès,
BP 7073,
69301 Lyon Cedex 07 - France.
La marque TOUT POUR L EAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3052792.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TOUT POUR L'EAU, Société anonyme - 99 rue de Gerland,
69007 Lyon Cedex - France - SIREN 956510770
Cabinet BEAU DE LOMENIE,
Mme FRAUD Christine - 51 Avenue Jean Jaurès,
BP 7073,
69301 Lyon Cedex 07 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-08
Publication - Publication le 27 oct. 2000 au BOPI 2000-43
Renouvellement sans limitation le 7 juillet 2010 n°2445704 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-07-07
Inscription le 17 juillet 2014 - Transmission totale de propriété n°628383 - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-07-17
Inscription le 12 juin 2017 - Changement de nom, de dénomination n°701479 - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-06-12
Renouvellement sans limitation le 8 juillet 2020 n°2753826 - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-07-08
- Produits chimiques destinés à l'industrie ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut. Produit pour adoucir l'eau, chlore - Métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métalliques piscines constructions métalliques& - Moteurs Pompes machines&, pompe parties de machines ou de moteurs&, pompe pour installations de chauffage robot machines&, filtrer machines à -& - Appareils d'éclairage, de chauffage, de distribution d'eau et installations sanitaire Pompe à chaleur, adoucissement de l'eau appareils et installations pour l'eau&, filtres parties d'installation domestiques ou industrielles&, bains à remous, eau appareils à filtrer l'-&, eau installation de distribution d'eau&, eau jet d'eau& ornementaux eau stérilisateur d'-&, couverture chauffante non à usage médical - Matériaux de construction non métalliques, tuyaux rigides non métalliques pour la construction, bois d'uvre, bois de construction et boiseries piscines constructions non métalliques&, béton coffrage pour le -& non métalliques, conduite d'eau non métalliques, matériaux de construction non métalliques, panneaux pour la construction non métalliques, plongeoirs non métalliques, revêtement construction& non métalliques, sable à l'exception de sable pour fonderie&, feutre pour la construction, escaliers non métalliques. - Matériel de nettoyage Arrosage instrument d'arrosage&.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "TOUT POUR L EAU"